Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALPEL
REGIMEDIA S.A.

Numéro de dépôt :
96604869
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque SCALPEL

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) REGIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGIMEDIA domicilié(e) 17 RUE DE SEINE, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 075 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMEDIA - France.

La marque SCALPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALPEL est expirée depuis le 3 janvier 2006.

REGIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : ENVAS , C CARDIATEL , L'ULTIME DIALOGUE , JOURNÉES DE LA SANTÉ DE LA FEMME , BEST OF ORL , ETHNYX.COM , ROFE , LA LETTRE DE LA SPASTICITE , Journées Médicales Pratiques JMP , ULTRAVAS


REGIMEDIA S.A. - 17 RUE DE SEINE, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 333075752


REGIMEDIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Journaux d'association en régie presse